Le Luxembourg, leader européen en matière de fonds d’investissement, bénéficie d’une grande variété de véhicules permettant de s’adapter aux volontés des promoteurs, luxembourgeois ou étrangers, de fonds d’investissement.
Lors de la mise en place d’un fonds d’investissement, il convient de considérer certains points essentiels afin que le véhicule soit le mieux adapté au projet desdits promoteurs. Voici, selon nous, les trois principaux points à prendre en compte :
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Les investisseurs visés par les promoteurs
L’un des aspects essentiels, si ce n’est le plus essentiel, est de choisir le véhicule d’investissement le mieux adapté aux investisseurs potentiels visés par les promoteurs.
Certains véhicules sont plus prisés par les investisseurs dits professionnels, tels que les fonds d’investissement alternatifs réservés (RAIF), les fonds d’investissement spécialisés (SIF), les sociétés d’investissement en capital à risque (SICAR) ou encore les fonds d’investissement alternatifs (AIF) non-réglementés. A contrario, certains véhicules sont mieux adaptés à des investisseurs dits de détail, tels que les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) ou encore les fonds dits « Partie 2 ».
En outre, la structuration des véhicules d’investissement est intimement liée aux besoins des investisseurs potentiels. Ainsi, la création de structures dites « master/feeder« , de véhicules parallèles, ou encore de véhicules de co-investissement a pour finalité d’adapter la structure d’investissement aux besoins multiples des investisseurs.
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Véhicules réglementés, indirectement réglementés ou non-réglementés
En lien avec le point précédent, il est également crucial de choisir entre un véhicule dit réglementé, indirectement réglementé ou non-réglementé.
Les premiers sont soumis à l’autorisation préalable, ainsi qu’à la supervision continue, de la Commission de Surveillance du Secteur Financier à Luxembourg, un point très important pour certains investisseurs.
A contrario, d’autres véhicules ne sont pas du tout réglementés ou le sont de manière indirecte au travers de leur gestionnaire de fonds d’investissement alternatif, permettant ainsi une structuration, une mise en place, ainsi qu’une opérationnalité potentiellement plus rapide et/ou plus souple.
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Nature des investissements
La nature des investissements envisagés par le promoteur aura également un impact sur le choix du véhicule d’investissement. Certains véhicules (OPCVM, SIF, RAIF dans une certaine mesure) obéissent à certaines règles, plus ou moins contraignantes, en matière de diversification desdits investissements. D’autres structures (SICAR, et RAIF dans une autre mesure) imposent des règles en matière d’éligibilité des investissements pouvant être opéré par le fonds sans pour autant imposer une diversification. Enfin, les véhicules non-réglementés ne contiennent aucune règle à cet égard, laissant ainsi une plus grande flexibilité aux promoteurs.
En tirant parti des distinctions entre les véhicules exposés ci-avant et en bénéficiant de sa vaste « toolbox », le Luxembourg continue de solidifier sa position de leader européen en matière de fonds d’investissement.
Une chronique rédigée par Antonios Nezeritis et Arnaud Julien, Associés au sein du département des Fonds d’investissements d’Ashurst Luxembourg.
